Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Maurice KORCHIA, demeurant : 3, rue Bourdelle, VILLIERS-LE BEL (Val d'Oise), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1293272
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1994
Marque figurative de Maurice KORCHIA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1984 par monsieur Maurice KORCHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice KORCHIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293272.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 1994.

Maurice KORCHIA a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE FACILE , EUROFACILE , PERIFACILE


M. Maurice KORCHIA, demeurant : 3, rue Bourdelle, VILLIERS-LE BEL (Val d'Oise), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Cartes routières. Informations routières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.